Mentions légales

Éditeur du site

Le site Union des Scribes est édité par la société SAS UNION DES SCRIBES :

  • Siège social : 42 rue du bec-à-loué, 93200 Saint-Denis
  • SIRET : 947 971 024 00015

Réalisation du site

Le site a été conçu et réalisé par Redcat Studio en partenariat avec Hexacom.

  • Siège social : 18 Rue Francis de Pressensé
  • Immatriculation : 431 953 918 00023
  • Téléphone : 01 48 20 19 67
  • Adresse e-mail : contact@redcat-studio.fr

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Antoine Moulinier.

Hébergement

Le site est hébergé par Hostinger.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments graphiques, la structure et, plus généralement, le contenu du site Union des Scribes sont protégés par le droit d’auteur, conformément au Code de la propriété intellectuelle français. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, ou dénaturation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable écrite de SAS UNION DES SCRIBES, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Protection des données personnelles

Conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (modifiée) et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression, de limitation, de portabilité, et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter SAS UNION DES SCRIBES à l’adresse e-mail : amoulinier@union-des-scribes.com.

Responsabilité

Les informations fournies sur le site Union des Scribes sont à titre indicatif. SAS UNION DES SCRIBES ne saurait être tenu responsable pour tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site. L’éditeur du site s’efforce de maintenir les informations à jour, mais ne garantit ni leur exactitude ni leur exhaustivité.

Cookies

Le site Union des Scribes utilise des cookies afin d’améliorer votre expérience utilisateur. En naviguant sur le site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies conformément à notre politique de gestion des cookies, disponible sur le site.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Contact

Pour toute question concernant le site, veuillez contacter UNION DES SCRIBES à l’adresse e-mail suivante : amoulinier@union-des-scribes.com.